Étude de cas

Robert est un ingénieur de 45 ans. Voici la ventilation de son revenu annuel total de 132 000 $.

95 000 $

Salaire

17 000 $

Prime

20 000 $

Commissions

Le régime d’assurance invalidité de longue durée offert par l’employeur de Robert couvre la moitié de son salaire, mais les prestations sont considérées comme un avantage imposable, et le régime ne couvre ni la prime ni les commissions (qui constituent une partie importante de son revenu annuel).

Lorsque Robert examine son régime d’assurance invalidité, il découvre aussi que la définition d’invalidité énoncée dans le certificat d’assurance est limitée. Le versement des prestations d’invalidité cesse après 12 mois si Robert est capable d’exercer tout autre emploi.

Robert prévoit aussi quitter son employeur au cours des deux prochaines années pour ouvrir sa propre société de conseil, et perdra automatiquement sa couverture d’assurance invalidité.

L’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité offerte par Ingénieurs Canada procure à Robert une couverture plus durable et plus complète. Comme son revenu antérieur à l’invalidité est de 132 000 $, ses prestations mensuelles peuvent atteindre 6 100 $ par mois.

Le tableau ci-dessous montre comment le régime offert par Ingénieurs Canada peut servir de complément à celui de son employeur pour lui procurer une protection adéquate en cas d’invalidité. Cet exemple présume que le versement des prestations au titre de chaque régime commence après une période d’attente de 90 jours et qu’aux termes du régime de l’employeur, après les 12 premiers mois la définition d’invalidité totale est remplacée par une définition basée sur « tout emploi ».

Prestations d’invalidité mensuelles versées après une période d’attente de 90 jours

Exemple de Robert	Revenu antérieur à l’invalidité	Prestation mensuelle admissible	Fin du versement des prestations d’invalidité
Robert n’a que l’assurance invalidité collective de base offerte par son employeur	95 000 $/12 = 7 916 $ par mois	Seulement la moitié du salaire = 3 958 $ (Revenu possiblement imposable; il peut ne pas y avoir d’ajustement au coût de la vie.)	La définition d’invalidité basée sur « tout emploi » s’applique 12 mois après le début de l’invalidité. Après 12 mois, si l’on estime que l’assuré est capable d’occuper un autre emploi, il n’est plus considéré comme totalement invalide et cesse de toucher des prestations.
Robert a l’assurance invalidité collective de base offerte par son employeur et l’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité offerte par Ingénieurs Canada	132 000 $/12 = 11 000 $ par mois	Robert demande le montant maximal d’assurance invalidité offert par Ingénieurs Canada comme complément du régime offert par son employeur. Pour ce faire, il choisit une période d’attente de 90 jours et demande des prestations non imposables de 3 330 $^*. Pour réduire le taux de prime et faire en sorte que le versement des prestations au titre du régime offert par Ingénieurs Canada commence après les 12 premiers mois d’indemnisation au titre du régime de son employeur, Robert choisit une période d’attente plus longue de 365 jours, pour des prestations non imposables de 6 100 $ avec ajustement au coût de la vie annuel allant jusqu’à 5 %.	Maladie : l’indemnisation cesse à 70 ans. Blessure admissible : l’indemnisation se poursuit la vie durant. Définition d’invalidité basée sur l’emploi habituel. L’assuré est considéré comme totalement invalide et continue de toucher des prestations jusqu’à la cessation de la couverture s’il est incapable d’exercer son emploi habituel.

Exemple de Robert

Revenu antérieur à l’invalidité

Prestation mensuelle admissible

Fin du versement des prestations d’invalidité

Robert n’a que l’assurance invalidité collective de base offerte par son employeur

95 000 $/12
= 7 916 $ par mois

Seulement la moitié du salaire = 3 958 $
(Revenu possiblement imposable;
il peut ne pas y avoir d’ajustement au coût de la vie.)

La définition d’invalidité basée sur « tout emploi » s’applique 12 mois après le début de l’invalidité.
Après 12 mois, si l’on estime que l’assuré est capable d’occuper un autre emploi, il n’est plus considéré comme totalement invalide et cesse de toucher des prestations.

Robert a l’assurance invalidité collective de base offerte par son employeur et l’assurance remplacement du revenu en cas d’invalidité offerte par Ingénieurs Canada

132 000 $/12 = 11 000 $ par mois

Robert demande le montant maximal d’assurance invalidité offert par Ingénieurs Canada comme complément du régime offert par son employeur.

Pour ce faire, il choisit une période d’attente de 90 jours et demande des prestations non imposables de 3 330 $^*.

Pour réduire le taux de prime et faire en sorte que le versement des prestations au titre du régime offert par Ingénieurs Canada commence après les 12 premiers mois d’indemnisation au titre du régime de son employeur, Robert choisit une période d’attente plus longue de 365 jours, pour des prestations non imposables de 6 100 $ avec ajustement au coût de la vie annuel allant jusqu’à 5 %.

Maladie : l’indemnisation cesse à 70 ans.
Blessure admissible : l’indemnisation se poursuit la vie durant.
Définition d’invalidité basée sur l’emploi habituel. L’assuré est considéré comme totalement invalide et continue de toucher des prestations jusqu’à la cessation de la couverture s’il est incapable d’exercer son emploi habituel.

*La prestation complémentaire d’Ingénieurs Canada est calculée selon le montant qui serait normalement établi en fonction de votre revenu antérieur à l’invalidité et réduite de la prestation versée au titre du régime de l’employeur. Au besoin, un facteur de 70 % est utilisé pour convertir les prestations imposables en leur équivalent non imposable. En l’occurrence, la prestation mensuelle maximale non imposable de Robert (en fonction de son salaire, de sa prime et des commissions) est de 6 100 $ selon la formule de calcul de l’assurance remplacement du revenu d’Ingénieurs Canada. Ce montant est réduit de 2 770 $ (70 % de la prestation imposable de 3 958 $ versée au titre du régime de l’employeur) tant que le régime de l’employeur verse des prestations. Le résultat est une prestation complémentaire de 3 330 $ (6 100 $ - 2 770 $).