Ressources de l’Agence du revenu du Canada pour les promoteurs de régimes

Découvrez ici même les pratiques exemplaires relatives à la gouvernance, à la conception, à l’administration et à l’information en ce qui a trait aux régimes d’épargne au travail.

Il existe de nombreux aspects à prendre en considération dans le cadre de l’administration d’un régime d’épargne au travail pour le compte de votre entreprise, notamment ce qui suit :

Gouvernance
Conception du régime
Administration du régime
Information à l’intention des employés

Les ressources ci-après fournissent des renseignements détaillés pour vous aider à vous acquitter de vos responsabilités relativement à l’administration du régime.

Ressources de l’ARC à l’intention des administrateurs de régimes de retraite au travail :

REER et autres régimes enregistrés pour la retraite (T4040) – Renseignements qui ne figurent pas nécessairement dans votre trousse liée au Guide général d’impôt et de prestations relativement à ce qui suit :
- Régimes de retraite enregistrés (RRE)
- Régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER)
- Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
- Régimes de pension déterminés (RPD)
- Régimes de pension agréés collectifs (RPAC)
- Paiement de revenu accumulé (PRA)
Guide de l’employeur — les retenues sur la paie et les versements (renseignements de base) T4001 – Renseignements à l’intention des :
- Employeurs
- Fiduciaires
- Payeurs d’autres sommes liées à l’emploi
- Exécuteurs testamentaires
- Liquidateurs
- Administrateurs ou administrateurs de sociétés
Guide du facteur d'équivalence – T4084 – Comment calculer un facteur d’équivalence si vous êtes un employeur offrant un RPA ou un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB).
Guide du facteur d’équivalence rectifié – RC4137 – Comment calculer un facteur d’équivalence rectifié si vous êtes un administrateur d’un RPA ou le fiduciaire d’un RPDB.
T10SUM – Sommaire des facteurs d’équivalence rectifiés
T10 – Facteur d’équivalence rectifié (FER)
Plafonds des cotisations – Ces tableaux indiquent les plafonds annuels pour ce qui suit :
- Cotisations déterminées (CD)
- Prestations déterminées (PD)
- REER
- RPDB
- Comptes d’épargne libres d’impôt (CELI)
- Maximum des gains annuels ouvrant droit à pension (MGAP)
Taux de cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) – Renseignements sur ce qui suit :
- Taux de cotisation au RPC
- Maximums
- Exemptions

En savoir plus sur ce sujet :

REER et autres régimes enregistrés pour la retraite - Agence du revenu du Canada

Guide de l’employeur — les retenues sur la paie et les versements (renseignements de base) T4001 - Agence du revenu du Canada

Guide du facteur d'équivalence – T4084 - Agence du revenu du Canada

Guide du facteur d’équivalence rectifié – RC4137 - Agence du revenu du Canada

T10SUM – Sommaire des facteurs d’équivalence rectifiés - Agence du revenu du Canada

T10 – Facteur d’équivalence rectifié (FER) - Agence du revenu du Canada

Plafonds des cotisations - Agence du revenu du Canada

Taux de cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) - Agence du revenu du Canada

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